Mentions légales
Éditeur du site
Le site smopfrance.com est édité par :
SMOP SAS
Société par Actions Simplifiée au capital de 10 000 euros
RCS Dijon 952 376 440
Siège social : 64A rue Sully, 21000 Dijon, France
Email : contact@smopfrance.com
Directeur de la publication
Théo Gauthier
Hébergement
Ce site est hébergé en France par des prestataires certifiés, conformément aux exigences du RGPD.
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@smopfrance.com
Pour plus d'informations sur la gestion de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.
Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et réaliser des statistiques de visite. Vous pouvez gérer vos préférences concernant les cookies depuis les paramètres de votre navigateur.
Responsabilité
Smop France s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Smop France ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, Smop France décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Smop France n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à l'accès, au contenu ou à l'utilisation de ces sites, ainsi qu'aux dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur ces sites.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Dernière mise à jour : 24/04/2026